Ostéopathie : prise en charge et remboursement
Considérée comme médecine douce non conventionnelle, l’ostéopathie a malgré tout réussi à trouver sa place dans le vaste univers de santé français. Si la Sécurité sociale ne rembourse pas les séances pratiquées, nombre de mutuelles proposent aujourd’hui une prise en charge. Décryptage.
Qu’est-ce que l’ostéopathie ?
Pratique thérapeutique
L’ostéopathie est une pratique thérapeutique manuelle non conventionnelle, consistant à délier le corps par des mouvements précis. Certains ostéopathes utilisent aussi les énergies du corps afin de rétablir certains dysfonctionnements.
L’ostéopathie fonctionne sur deux principes : l’homéostasie qui rééquilibre les éléments du corps ainsi que l’auto-régulation, invitant ainsi l’organisme à utiliser ses propres capacités pour rétablir le fonctionnement des muscles.
Les séances d’ostéopathie sont pratiquées sur tous les patients, quels que soient leur âge, leur sexe et leur pathologie. Ainsi, il est possible d’amener un nourrisson se faire manipuler, comme un sportif de haut niveau, une personne lambda ou même un sénior. Les séances sont totalement personnalisées, il n’y a pas de schéma préconçu.
Aucune prise en charge par la Sécurité sociale
En tant que médecine douce et non conventionnelle, la Sécurité sociale ne rembourse pas les séances d’ostéopathie. Bien que de plus en plus de Français se tournent vers cette pratique pour soulager diverses douleurs, la dépression ou encore des troubles digestifs ou respiratoires, la prise en charge n’est toujours pas d’actualité. En ce sens, le prix de la consultation reste entièrement à la charge du patient.
Il n’existe qu’un seul cas de figure possible pour obtenir le remboursement d’une séance d’ostéopathie par la Sécurité sociale : si celle-ci est prodiguée par un praticien reconnu médecin conventionné de secteur 1. Il peut être médecin généraliste, sage-femme ou encore infirmier. La prise en charge est à hauteur de 70 %, au même titre que la base de remboursement d’une consultation chez un médecin généraliste.
Bon à savoir : les kinésithérapeutes proposant des actes d’ostéopathie sous couvert de séances de kinésithérapie sont dans l’illégalité et encourent de graves sanctions.
Une prise en charge possible par certaines mutuelles
Il existe aujourd’hui de nombreuses mutuelles santé ou complémentaires qui remboursent toute ou partie des frais liés à l’ostéopathie. Il est donc important de bien vérifier les clauses de votre contrat, notamment si vous devez changer d’organisme.
Bon à savoir : suivant les organismes, la prise en charge des médecines douces n’est pas toujours automatique, il peut s’agir d’une option complémentaire à rajouter. De même, il se peut que certaines mutuelles ne remboursent les frais d’ostéopathie que si le praticien est diplômé et/ou inscrit au Registre des Ostéopathes de France (ROF).
La prise en charge peut être de trois natures différentes, à savoir :
Le forfait par acte
Dans ce cas précis, la mutuelle peut imposer un quota de séances annuelles d’ostéopathie remboursées. Par exemple, cela peut être 2 séances entièrement prises en charge, les autres devant être assumées par le patient.
Le forfait annuel plafonné
La mutuelle peut proposer un forfait annuel à ses souscripteurs. Le seuil est fixé par l’organisme et le patient est remboursé jusqu’à atteindre le plafond. Toutes les séances réalisées au-delà restent à sa charge.
Le forfait par pourcentage
Certaines mutuelles appliquent un pourcentage de remboursement sur chaque séance d’ostéopathie réalisée. Celui-ci se calque le calcul de tarif conventionné de l’Assurance maladie.
Attention, les personnes bénéficiant de la complémentaire santé solidaire (CSS) ne sont pas concernées par la prise en charge. Les séances d’ostéopathie sont entièrement à leur charge.
Comment obtenir le remboursement d’une séance d’ostéopathie ?
Si votre organisme de mutuelle propose la prise en charge des séances d’ostéopathie, les démarches pour obtenir le remboursement sont à l’initiative du patient.
En premier lieu, il convient de demander une facture qui doit comporter le tampon et la signature du praticien. Le numéro d’affiliation au ROF doit également figurer sur le document si l’ostéopathe y est inscrit. Ensuite, il suffit d’envoyer cette facture par courrier ou par mail à l’organisme complémentaire qui s’occupera d’appliquer le remboursement prévu. Certaines mutuelles proposent aussi, pour plus de simplicité, de déposer la facture directement sur son espace personnel.
