Formulaires administratifs sports

 

Modèle de lettre : demande de résiliation de l’abonnement à la salle de sport (hors engagement)

Mis à jour le 13/10/2023 à 15h12

Modèle de lettre : demande de résiliation de l’abonnement à la salle de sport (avec engagement)

Mis à jour le 13/10/2023 à 15h12

Cerfa 12699 03 Déclaration d'éducateur sportif

Mis à jour le 06/01/2020 à 09h18

Cerfa 13436-02 Déclaration d’un équipement sportif

Mis à jour le 28/10/2021 à 16h23

Cerfa 15699 01 Renouvellement de licence d'une fédération sportive - Questionnaire de santé QS Sport

Mis à jour le 31/08/2022 à 12h00

Certificat médical dans le cadre des articles 193, 194 et 195 des Règlements Sportifs de la FFT

Mis à jour le 08/11/2021 à 16h12

Notice d'aide au remplissage du formulaire de demande de prime à l'achat d'un vélo à assistance électrique

Mis à jour le 08/11/2021 à 15h55

Cerfa 14673 Certificat d'aptitude physique des candidats

Mis à jour le 27/10/2021 à 14h14

Cerfa 14681 02 Demande d’inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur

Mis à jour le 10/03/2022 à 11h23

Cerfa 13391 03 Autorisation d'organisation d'une manifestation sportive non motorisée sur une voie publique

Mis à jour le 01/06/2021 à 14h44

Cerfa 13390 03 Déclaration ou demande d'autorisation pour l'organisation d'un événement motorisé

Mis à jour le 01/06/2021 à 14h44

Cerfa 13389 03 Demande d'homologation d'un circuit

Mis à jour le 01/06/2021 à 14h43

Cerfa 13447 03 Déclaration d'une manifestation sportive non motorisée sur une voie publique sans classement final des participants

Mis à jour le 01/06/2021 à 14h44

Formulaire d’évaluation simplifiée des incidences au titre de Natura 2000

Mis à jour le 01/06/2021 à 14h46

Dossier de demande de manifestation aérienne

Mis à jour le 01/06/2021 à 14h45

Cerfa 15824 03 Déclaration d'une marche ou d'une course à pied chronométrée sur la voie publique

Mis à jour le 05/08/2019 à 12h03

Cerfa 15825 02 Déclaration d'une marche ou d'une course à pied non chronométrée sur la voie publique

Mis à jour le 05/08/2019 à 12h11